DROIT & TECHNOLOGIE RESEAU

ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tout support matériel ; logiciels de jeux informatiques ; logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ; logiciels de consultation et de traitement de l'information ; supports d'informations impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) ; dictionnaire électronique ; supports d'enregistrement électroniques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; cassettes audio vidéo. Produits de l'imprimerie ; livres ; périodiques ; revues ; articles pour reliures ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ; manuels d'utilisation ; listages informatiques ; publications. Gestion de fichiers informatiques ; services de renseignements et consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles et commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projet dans la direction des affaires ; conception de méthodes de conduite de projet dans la direction des affaires. Communication par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de données sur réseaux de télécommunications ; banque de données ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; référencement de sites sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet ; réalisation de liens hypertext sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet ; messagerie électronique ; réalisation de liens avec des messageries électroniques ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'information pour et par un réseau de télécommunication ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projet en matière de télécommunications ; conception de méthodes de conduite de projet dans la direction des affaires. Edition de livres, de revues, de publications, de disques optiques compacts ; édition électronique ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de forums de discussions sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; production de films vidéo. Services juridiques ; services de rédaction d'articles juridiques ; services d'échanges de correspondances juridiques ; conseil et assistance juridique et judiciaire ; conception (élaboration) de sites Internet ; représentation dans le domaine juridique et contentieux ; programmation pour ordinateurs ; conseil en organisation de projets informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; enregistrements sur bande vidéo ; services de mise en relation de sites sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails ; gérance de droits d'auteur ; gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; exploitation d'une banque de données juridique ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projet juridique ; conception de méthodes de conduite de projet juridique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.