ART ET TENDANCE JURIDIQUES

Alain Bensoussan Selas

Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tout support matériel ; logiciels de jeux informatiques ; logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ; logiciels de consultation et de traitement de l'information notamment technique ; supports d'enregistrement électronique ; disques optiques ; disques optiques numériques ; cassettes audio vidéo ; Cédéroms contenant des informations, supports d'informations impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) ; agendas électroniques ; dictionnaires électroniques ; publications électroniques ; bases de données électroniques.

Produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, publications, lettres d'informations professionnelles, notamment dans les domaines juridiques, de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; matériels d'instruction ou d'enseignement ; imprimés ; brochures ; manuels et manuels d'utilisation ; papier de listage informatique.

Aide à la direction des affaires ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets, dans la direction des affaires ; conception de méthodes de conduite de projet, de direction des affaires ; informations statistiques ; consultations en matière économique et commerciale, sondages d'opinion, études statistiques ; prévisions économiques ; recueil, systématisation, agencement et compilation de données dans un fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers informatiques à savoir saisie de données ; services de compilation et d'exploitation d'informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques.

Consultations en matière fiscale.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de télécopie ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication public ou privé ; transmission d'informations, à savoir communications et échanges d'informations sur un réseau de télécommunications ; transmission et diffusion de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; diffusion (transmission) de données sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; services de réponse (transmission) sur un serveur électronique interactif en ligne, notamment dans le domaine du droit, de l'Internet, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; informations en matière de télécommunications.

Edition de disques optiques compacts, de livres, de revues, de publications, de lettres d'informations notamment dans les domaines du droit, de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; édition sur supports électroniques ; édition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; services de publication de textes autres que publicitaires ; enseignement, formation et formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; gestion éditoriale de forums de discussions sur un réseau de télécommunication et notamment Internet ; cours et enseignement par correspondance notamment sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des consultations sur un thème ou sur une question donnée sur un réseau de télécommunication et notamment Internet ; production de films vidéo.

Préparation et rédaction de rapports ; étude de projets techniques ; expertises, à savoir expertises juridiques ; services de renseignements, de conseils et de consultations techniques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles et commerciales ; exploitation de banques de données techniques ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets, dans la conception de méthodes de conduite de projets notamment techniques, à savoir étude de projets techniques ; services de rédaction d'articles notamment dans les domaines du droit, de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; information, conseil et assistance dans la conduite de projets en matière de télécommunications, dans les domaines de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; bureaux de rédaction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de sites Internet, conseils juridiques en organisation de projets informatiques ; services informatiques, à savoir réalisation de connexions entre des sites sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails ; conception de méthodes de conduite de projets juridiques ; conception (élaboration) de sites Internet ; conseil en négociation de projets techniques, à savoir conseils en matière de négociation d'accords et de recherche de marchés. Référencement de sites sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet, à savoir services techniques visant à optimiser la visibilité d'un site dans le résultat d'une requête depuis un outil de recherche ; services informatiques, à savoir réalisation de liens hypertextes sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet, et réalisation de liens avec des messageries électroniques ; exploitation d'une banque de données juridiques.