Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALAIN BENSOUSSAN
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3222604
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2023
ALAIN BENSOUSSAN de ALAIN BENSOUSSAN SELAS

Présentation de la marque ALAIN BENSOUSSAN

Déposée le 16 avril 2003 par la société ALAIN BENSOUSSAN SELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALAIN BENSOUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la société ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 160 856 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas domicilié(e) 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS cedex 15 - France.

La marque ALAIN BENSOUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALAIN BENSOUSSAN est expirée depuis le 16 avril 2023.

ALAIN BENSOUSSAN SELAS a également déposé les autres marques suivantes : LaaS , Entreprise Technologie & Droit , Décisions Tendances , AB TECHNOLOGY & LAW , LEXWEB , JURIWEB , GDPRscopie , LES? RSSI , LexingUp , ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Société d'exercice libéral par actions simplifiée - 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS cedex 15 - France - SIREN 452160856


Alain Bensoussan Selas - 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS cedex 15 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°540401 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2013 n°2518656 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-14

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665448 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Programmes d'ordinateurs ; logiciels, logiciels téléchargeables, programmes enregistrés et progiciels ; publications électroniques (téléchargeables) . Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ; manuels d'utilisation, livres, ouvrages, revues ; papier pour le listage informatique. Informations, conseils et assistance dans la conduite de projet dans la direction des affaires ; conception de méthodes de conduite de projet dans la direction des affaires ; exploitation d'une base de données administratives et juridiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion de données, d'informations, de documents, d'images et de messages dans le domaine juridique assistées par ordinateurs et sur réseaux de télécommunication ; transmission d'informations juridiques contenues dans une banque de données, messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données juridiques, judiciaires, légales au moyen de serveurs informatiques. Edition de textes, de revues, de documents, de livres et de disques optiques compacts dans le domaine judiciaire, juridique et légal ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Exploitation de banques de données juridiques ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets juridiques et dans la conception de méthodes de conduite de projet juridique ; conseils en propriété intellectuelle et industrielle ; gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; services de reconstitution de bases de données ; exploitation et mise à jour de bases de données juridique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services d'installation et de maintenance de logiciels ; conception de méthodes de conduite de projets juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.