Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[RASSKASS]
Alain BENCIVENGO

Numéro de dépôt :
3238594
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/07/2013
[RASSKASS] de Alain BENCIVENGO

Présentation de la marque [RASSKASS]

Déposée le 28 juillet 2003 par Alain BENCIVENGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « [RASSKASS] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est Alain BENCIVENGO domicilié(e) 14 Av Gl de Gaulle,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BENCIVENGO domicilié(e) 14 Av Gl de Gaulle,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France.

La marque [RASSKASS] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [RASSKASS] est expirée depuis le 28 juillet 2013.


Alain BENCIVENGO - 14 Av Gl de Gaulle,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France


Alain BENCIVENGO - 14 Av Gl de Gaulle,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

– vêtements. – jeux, jouets. – produits pour l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].