Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alain BELLOY
/
XYLOCARTOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XYLOCARTOUCHE
Alain BELLOY

Numéro de dépôt :
3305951
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/07/2014
XYLOCARTOUCHE de Alain BELLOY

Présentation de la marque XYLOCARTOUCHE

Déposée le 29 juillet 2004 par Alain BELLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « XYLOCARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est Alain BELLOY domicilié(e) l'Antares, 280 Traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BELLOY domicilié(e) L'antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque XYLOCARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XYLOCARTOUCHE est expirée depuis le 29 juillet 2014.

Alain BELLOY a également déposé les autres marques suivantes : LAINE DE BOIS , GEL'INSECT , XYLOCIRE , TERMITEX , FRANCE DETERMITAGE , BENOTHERM , XYLOBELL , RouloCell , XYLOBORE , XYLOBILLE


Alain BELLOY - l'Antares, 280 Traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France


Alain BELLOY - L'antares, 280 traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518859 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Produit d'injection et de badigeonnage manuel de traitement préventif ou curatif contre la détérioration du bois et pour la destruction des xylophages et des champignons lignivores.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.