Marque expirée - Marque en non vigueur
PanoCell
Numéro de dépôt :
3587165
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/07/2018
Présentation de la marque PanoCell
Déposée le 9 juillet 2008 par Alain BELLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PanoCell »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PanoCell est expirée depuis le 9 juillet 2018.
Alain BELLOY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518859 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15