Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LAINE DE BOIS
Numéro de dépôt :
3305960
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque LAINE DE BOIS
Déposée le 29 juillet 2004 par Alain BELLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LAINE DE BOIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain BELLOY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426630 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36