Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Garantie Charpentière Assistance
Alain BELLOY

Numéro de dépôt :
3085289
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque La Garantie Charpentière Assistance

Déposée le 26 février 2001 par Alain BELLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Garantie Charpentière Assistance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est Alain BELLOY, domicilié(e) l'Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BELLOY - France.

La marque La Garantie Charpentière Assistance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Garantie Charpentière Assistance est expirée depuis le 26 février 2011.

Alain BELLOY a également déposé les autres marques suivantes : PERCINJECT , Pétramèche , LAINE DE BOIS , GEL'INSECT , XYLOCIRE , XYLOCARTOUCHE , TERMITEX , FRANCE DETERMITAGE , BENOTHERM , XYLOBELL


Alain BELLOY - l'Antares 280 traverse Fontmerle, 06600 Antibes - France


Alain BELLOY - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Concession de licence n°355398 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Service après vente de réapplication de produits antiparasitaires et hydrofuges en cas d'insuffisance d'application.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.