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Marques déposées par Alain BELLOY
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IMPERTUIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERTUIL
Alain BELLOY

Numéro de dépôt :
3446900
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/08/2016
IMPERTUIL de Alain BELLOY

Présentation de la marque IMPERTUIL

Déposée le 24 août 2006 par Alain BELLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « IMPERTUIL »

Le déposant est Alain BELLOY domicilié(e) L'autares, 280 Traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOY Alain domicilié(e) L'antares, 280 Traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERTUIL est expirée depuis le 24 août 2016.

Alain BELLOY a également déposé les autres marques suivantes : LAINE DE BOIS , GEL'INSECT , XYLOCIRE , XYLOCARTOUCHE , TERMITEX , FRANCE DETERMITAGE , BENOTHERM , XYLOBELL , RouloCell , XYLOBORE


Alain BELLOY - L'autares, 280 Traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France


BELLOY Alain - L'antares, 280 Traverse Fontmerle,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518859 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Résine pour imperméabilisation de matériaux poreux.