Déposée le 24 octobre 1994 par monsieur Alain BELLADEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOPSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est monsieur Alain BELLADEN domicilié(e) 2, allée de Falaise, 78124 MAREIL SUR MAULDRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLADEN Alain - France.
La marque STOPSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPSON est expirée depuis le 24 octobre 2004.
Alain BELLADEN a également déposé les autres marques suivantes : STOPSON
Monsieur Alain BELLADEN - 2, allée de Falaise, 78124 MAREIL SUR MAULDRE - France
Monsieur BELLADEN Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205761 - Publication au BOPI 1996-09-05
Inscription le 1 mars 1996 - Rejet partiel n°198468 - Publication au BOPI 1996-03-01
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Silencieux et dispositifs de réduction de flamme, de recul et de relèvement pour armes à feu ou à air.Armes à feu ou à air.Réparation d'armes à feu ou à air.Pose d'éléments réducteurs de bruit, de flamme, de recul et de relèvement.Transformation des matériaux à des fins de fabrication de pièces métalliques d'armes à feu ou à air.Recherche scientifique dans les domaines de l'armement.Etablissement de plans et modèles
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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