Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Compagnie Française de l'Europe et des Amériques COPAFRAM
MONSIEUR ALAIN BECOURT

Numéro de dépôt :
1357293
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2006
Compagnie Française de l\'Europe et des Amériques COPAFRAM de ALAIN BECOURT

Présentation de la marque Compagnie Française de l'Europe et des Amériques COPAFRAM

Déposée le 2 juin 1986 par monsieur ALAIN BECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Compagnie Française de l'Europe et des Amériques COPAFRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ALAIN BECOURT domicilié(e) 44 Rue du Chemin, 75011 PARIS (dossier no 2067069) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2067069) - France.

La marque Compagnie Française de l'Europe et des Amériques COPAFRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Compagnie Française de l'Europe et des Amériques COPAFRAM est expirée depuis le 2 juin 2006.

ALAIN BECOURT a également déposé les autres marques suivantes : SOCOPROM , FRENCHAM


MONSIEUR ALAIN BECOURT - 44 Rue du Chemin, 75011 PARIS (dossier no 2067069) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2067069) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067069 - Publication au BOPI 1996-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

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