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Marques déposées par Alain BAUTISTA
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GENERELEC RESEAU D'INSTALLATEURS CONSEILS ASSOCIATION LOI 1901
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENERELEC RESEAU D'INSTALLATEURS CONSEILS ASSOCIATION LOI 1901
Alain BAUTISTA
Vincent RIOS
Georges SAHUT
Serge VILAR

Numéro de dépôt :
3148308
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
GENERELEC RESEAU D\'INSTALLATEURS CONSEILS ASSOCIATION LOI 1901 de Alain BAUTISTA

Présentation de la marque GENERELEC RESEAU D'INSTALLATEURS CONSEILS ASSOCIATION LOI 1901

Déposée le 13 février 2002 par Alain BAUTISTA, Vincent RIOS, Georges SAHUT, Serge VILAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERELEC RESEAU D'INSTALLATEURS CONSEILS ASSOCIATION LOI 1901 »

Les déposants sont Alain BAUTISTA domicilié(e) impasse des sauges, Roches grises,11100 NARBONNE - 11100 - France, Vincent RIOS domicilié(e) St Sisgismond, route de lunes,11100 NARBONNE - 11100 - France, Georges SAHUT domicilié(e) rue Adrien NONIER,11100 NARBONNE - 11100 - France, Serge VILAR domicilié(e) 16 rue des Pins,11120 MOUSSAN - 11120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOS VINCENT domicilié(e) St Sisgismond, route de lunes,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque GENERELEC RESEAU D'INSTALLATEURS CONSEILS ASSOCIATION LOI 1901 est expirée depuis le 13 février 2012.


Alain BAUTISTA - impasse des sauges, Roches grises,11100 NARBONNE - 11100 - France

Vincent RIOS - St Sisgismond, route de lunes,11100 NARBONNE - 11100 - France

Georges SAHUT - rue Adrien NONIER,11100 NARBONNE - 11100 - France

Serge VILAR - 16 rue des Pins,11120 MOUSSAN - 11120 - France


RIOS VINCENT - St Sisgismond, route de lunes,11100 NARBONNE - 11100 - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359577 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Publicité ; représentation d'installateurs électriciens ; organisation de salons et foires ; exposition permanente de diverses solutions de chauffage électrique ; Administration commerciale ; travaux de bureau.