Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Collections NAPOLEON.com
M. ALAIN BAUDIMONT, Agissant pour le compte de la société "collections NAPOLEON.com" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4234058
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Collections NAPOLEON.com
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par monsieur ALAIN BAUDIMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Collections NAPOLEON.com »
Le déposant est monsieur ALAIN BAUDIMONT domicilié(e) résidence côté village, 6 bis rue du dronaud - 69670 - VAUGNERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN BAUDIMONT domicilié(e) résidence côté village, 6 bis rue du dronaud - 69670 - VAUGNERAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ALAIN BAUDIMONT, Agissant pour le compte de la société "collections NAPOLEON.com" en cours de formation - résidence côté village, 6 bis rue du dronaud - 69670 - VAUGNERAY - France
M. ALAIN BAUDIMONT - résidence côté village, 6 bis rue du dronaud - 69670 - VAUGNERAY - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694402 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13
Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
