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Marques déposées par Alain BATT
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LA BISCUITERIE VOSGIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BISCUITERIE VOSGIENNE
Alain BATT

Numéro de dépôt :
3454520
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
LA BISCUITERIE VOSGIENNE de Alain BATT

Présentation de la marque LA BISCUITERIE VOSGIENNE

Déposée le 3 octobre 2006 par Alain BATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BISCUITERIE VOSGIENNE »

Le déposant est Alain BATT domicilié(e) 34 Rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BATT domicilié(e) 34 Rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BISCUITERIE VOSGIENNE est expirée depuis le 3 octobre 2016.

Alain BATT a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN BATT , Les douceurs de mon père , La Tentation du Nougat , Nougat Passion , La passion du nougat…


Alain BATT - 34 Rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France


Alain BATT - 34 Rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « miel de Sapin des Vosges », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.