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Marques déposées par monsieur ALAIN BASTIAT
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BOSC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOSC
Monsieur ALAIN BASTIAT

Numéro de dépôt :
4526679
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
BOSC de ALAIN BASTIAT

Présentation de la marque BOSC

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par monsieur ALAIN BASTIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur ALAIN BASTIAT domicilié(e) 562 CHEMIN DE HIGUERES - 40700 - HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN BASTIAT domicilié(e) 562 CHEMIN DE HIGUERES - 40700 - HAGETMAU - France.

La marque BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSC arrivera à expiration en date du 19 février 2029.


Monsieur ALAIN BASTIAT - 562 CHEMIN DE HIGUERES - 40700 - HAGETMAU - France


Monsieur ALAIN BASTIAT - 562 CHEMIN DE HIGUERES - 40700 - HAGETMAU - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Meubles.