Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN FIXE
Monsieur Alain BARAQUIE

Numéro de dépôt :
3389392
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2015
PLAN FIXE de Alain BARAQUIE

Présentation de la marque PLAN FIXE

Déposée le 2 novembre 2005 par monsieur Alain BARAQUIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PLAN FIXE »

Le déposant est monsieur Alain BARAQUIE domicilié(e) 74 rue du Repos,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN FIXE est expirée depuis le 2 novembre 2015.


Monsieur Alain BARAQUIE - 74 rue du Repos,69007 LYON - 69007 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; prospectus ; publications ; fournitures scolaires ; clichés. Reproduction de documents ; héliographie ; reprographie ; services de numérisation de documents pour le compte de tiers ; services de saisie de données pour le compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'appareils et de machines de bureaux ; traitements de textes ; services d'informations en matière de reproduction de documents ; services de conception de documents publicitaires pour le compte de tiers ; conception et publication sur ordinateur de documents publicitaires. Services de conception de documents non publicitaires pour le compte de tiers ; services de dessinateurs d'art graphiques ; conception et publication sur ordinateur de documents non publicitaires ; retraitement informatisé de documents numériques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.