Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DURSOC
Monsieur Alain BALLERET

Numéro de dépôt :
1019945
Date de dépôt :
16/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DURSOC

Déposée le 16 juin 1977 par monsieur Alain BALLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DURSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain BALLERET domicilié(e) 14 rue Auguste-Neveu RUEIL-MALMAISON (Hts de Seine). - France.

La marque DURSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DURSOC est expirée depuis le 16 juin 1987.

Alain BALLERET a également déposé les autres marques suivantes : DURSOC , ZNZ


Monsieur Alain BALLERET - 14 rue Auguste-Neveu RUEIL-MALMAISON (Hts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Alliages en lingots ou en barres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.