Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Handiservice
M. Alain Bahuon, Onelec

Numéro de dépôt :
4171801
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Handiservice de Alain Bahuon

Présentation de la marque Handiservice

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par monsieur Alain Bahuon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Handiservice »

Le déposant est monsieur Alain Bahuon domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Bahuon, Onelec domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Alain Bahuon a également déposé les autres marques suivantes : Batiled


M. Alain Bahuon, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France


M. Alain Bahuon, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet total n°727903 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731825 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; Appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de petits et gros électroménagers, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de gestionnaires de veilles électriques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage ; Appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments ; Logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques ; Serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; Modems, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; Appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; Stations d'accueil électroniques ; Tablette électronique numérique ; Terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; Terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage ; Dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données ; Brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat ;

Abonnements à des bases de données informatiques et domotiques ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits de domotique ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ;

Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; information en matière d'installation et de réparation d'applications domotiques pour l'automatisation de l'habitat ; installation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables ;

Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie dans l'habitat et/ou les bâtiments ; services de transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio telles que des clés 3G ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication pour appareils et installations de commande à distance d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme et/ou de détection incendie ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'automatisation de l'habitat ;

Programmation d"installations domotiques ainsi que d'automates programmables ; .