Marque enregistrée - Marque en vigueur

Batiled
M. Alain Bahuon, Onelec

Numéro de dépôt :
4171710
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
Batiled de Alain Bahuon

Présentation de la marque Batiled

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par monsieur Alain Bahuon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Batiled » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur Alain Bahuon domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Bahuon, Onelec domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France.

La marque Batiled a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batiled arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

Alain Bahuon a également déposé les autres marques suivantes : Handiservice


M. Alain Bahuon, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France


M. Alain Bahuon, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).