Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par monsieur Alain Bahuon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Batiled » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est monsieur Alain Bahuon domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Bahuon, Onelec domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France.
La marque Batiled a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batiled arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.
Alain Bahuon a également déposé les autres marques suivantes : Handiservice
M. Alain Bahuon, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France
M. Alain Bahuon, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - La Ricamarie - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).
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