Marque renouvelée - Marque en vigueur

mille STOCKS un système économique
ALAIN BAES, SAS

Numéro de dépôt :
3010789
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
mille STOCKS un système économique de ALAIN BAES

Présentation de la marque mille STOCKS un système économique

Déposée le 23 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN BAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mille STOCKS un système économique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN BAES domicilié(e) Rue des Artisans - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 053 579 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, Mme GAUDEBERT Catherine domicilié(e) 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque mille STOCKS un système économique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque mille STOCKS un système économique arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

ALAIN BAES a également déposé les autres marques suivantes : Multi services DEPANNAGE 5/5 , LA FOIRE AUX PRIX


ALAIN BAES, SAS - Rue des Artisans - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 950053579


JURICA, Mme GAUDEBERT Catherine - 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Inscription le 20 septembre 2000 - Renonciation partielle n°307749 - Publication au BOPI 2000-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428134 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739870 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14

Préparation et produits de nettoyage, articles de parfumerie et produits de toilette.Bijoux fantaisie. Articles de papeterie et produits d'imprimerie. Peaux et cuirs, articles de maroquinerie Mobilier et articles d'ameublement. Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), matériels de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, savoir : vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres (récipients), porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums.Tissus et produits textiles, savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de lit (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile.Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de revêtement des murs (papiers peints) et de revêtement de sols.Jeux et jouets. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, savoir : chocolats, confiserie, condiments, conserves (autres que fruits et légumes), pâtes, riz, purées, semoules, farines, gâteaux secs, barres céréales, infusions, cafés, céréales, biscottes, sucre, produits diététiques, biscuits, plats cuisinés, sauces. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.