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Marques déposées par ALAIN BACCINO VIGNERONTODO
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La Croix de la Règue des Botes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Croix de la Règue des Botes
SCEA ALAIN BACCINO VIGNERON, SCEA

Numéro de dépôt :
4069387
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
La Croix de la Règue des Botes de ALAIN BACCINO VIGNERON

Présentation de la marque La Croix de la Règue des Botes

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par ALAIN BACCINO VIGNERONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Croix de la Règue des Botes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est ALAIN BACCINO VIGNERONTODO domicilié(e) CHEMIN LA MUE - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ALAIN BACCINO VIGNERON domicilié(e) CHEMIN LA MUE - 83390 - CUERS - France.

La marque La Croix de la Règue des Botes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croix de la Règue des Botes est expirée depuis le 17 février 2024.


SCEA ALAIN BACCINO VIGNERON, SCEA - CHEMIN LA MUE - 83390 - CUERS - France


SCEA ALAIN BACCINO VIGNERON - CHEMIN LA MUE - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.