Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO-FOOT TOTO-TURF TOTO-F1 TOTO-VELO TOTO-XV TOTO-TENNIS
Alain AYACHE

Numéro de dépôt :
1324051
Date de dépôt :
01/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1995
TOTO-FOOT TOTO-TURF TOTO-F1 TOTO-VELO TOTO-XV TOTO-TENNIS de Alain AYACHE

Présentation de la marque TOTO-FOOT TOTO-TURF TOTO-F1 TOTO-VELO TOTO-XV TOTO-TENNIS

Déposée le 1 avril 1985 par Alain AYACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTO-FOOT TOTO-TURF TOTO-F1 TOTO-VELO TOTO-XV TOTO-TENNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain AYACHE domicilié(e) 6, rue Saint-Benoit, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène HELWASER, SCPA BERCHEBRU de FOUCAUD, TCHEKHOFF et POCHET. - France.

La marque TOTO-FOOT TOTO-TURF TOTO-F1 TOTO-VELO TOTO-XV TOTO-TENNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO-FOOT TOTO-TURF TOTO-F1 TOTO-VELO TOTO-XV TOTO-TENNIS est expirée depuis le 1 avril 1995.

Alain AYACHE a également déposé les autres marques suivantes : LES AILES D'OR , AIR INTERNATIONAL , SANTE famille , REPONSE A TOUT , "TOUT SUR TOUT" , RÉPONSES MULTIMÉDIA , C'EST DANS LA POCHE! , 30 MENUS DE Joël Robuchon , LE FILM DE LA DECENNIE , VOL DE NUIT


Alain AYACHE - 6, rue Saint-Benoit, 75006 PARIS. - France


Maître Hélène HELWASER, SCPA BERCHEBRU de FOUCAUD, TCHEKHOFF et POCHET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Jeux dans toutes leurs formes : jeux vidéo, jeux de sociétés, jeux électroniques, jeux dans des journaux, jeux dans l'édition édition de jeux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.