Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCE QUARTÉ
Alain AYACHE

Numéro de dépôt :
1375214
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1996

Présentation de la marque ASSURANCE QUARTÉ

Déposée le 17 octobre 1986 par Alain AYACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURANCE QUARTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain AYACHE, domicilié(e) 6, rue Saint-Benoit, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERCHEBRU de FOUCAUD, TCHEKHOFF et POCHET. - France.

La marque ASSURANCE QUARTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE QUARTÉ est expirée depuis le 17 octobre 1996.

Alain AYACHE a également déposé les autres marques suivantes : LES AILES D'OR , AIR INTERNATIONAL , SANTE famille , REPONSE A TOUT , "TOUT SUR TOUT" , TOTO-FOOT TOTO-TURF TOTO-F1 TOTO-VELO TOTO-XV TOTO-TENNIS , RÉPONSES MULTIMÉDIA , C'EST DANS LA POCHE! , 30 MENUS DE Joël Robuchon , LE FILM DE LA DECENNIE


Alain AYACHE - 6, rue Saint-Benoit, 75006 PARIS. - France


SCP BERCHEBRU de FOUCAUD, TCHEKHOFF et POCHET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Presse, communication en général et jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.