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Marques déposées par ALAIN AUBRY
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Entreprise Solidaire et Durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Entreprise Solidaire et Durable
ALAIN AUBRY

Numéro de dépôt :
3696104
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
Entreprise Solidaire et Durable de ALAIN AUBRY

Présentation de la marque Entreprise Solidaire et Durable

Déposée le 4 décembre 2009 par ALAIN AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entreprise Solidaire et Durable »

Le déposant est ALAIN AUBRY domicilié(e) 2 Rue Gilbert - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN AUBRY domicilié(e) 2 Rue Gilbert - 54000 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise Solidaire et Durable est expirée depuis le 4 décembre 2019.

ALAIN AUBRY a également déposé les autres marques suivantes : SOLAIRE+ BATISSEURS D'ENERGIE , SOLAIRE+ , ESD


ALAIN AUBRY - 2 Rue Gilbert - 54000 - NANCY - France


ALAIN AUBRY - 2 Rue Gilbert - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.