Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POZO
Alain AUBERT

Numéro de dépôt :
96612784
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque POZO

Déposée le 21 février 1996 par Alain AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est Alain AUBERT, domicilié(e) Quartier la Pomette, 06510 LE BROC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque POZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POZO est expirée depuis le 21 février 2006.

Alain AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT CONCEPT DIFFUSION LCD WEB , promoproxi , Le pataqué , DOMAINE DU MISTRAL , SMARTPHONE PROTECT , aSyrtes Consulting , Château APOGEE , HYOT , CHATEAU HYOT


Alain AUBERT - Quartier la Pomette, 06510 LE BROC - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237061 - Publication au BOPI 1997-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Jeux, notamment jeux de société