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Marques déposées par monsieur Alain Aubert
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Le pataqué
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le pataqué
M. Alain Aubert

Numéro de dépôt :
4036491
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
Le pataqué de Alain Aubert

Présentation de la marque Le pataqué

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur Alain Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le pataqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Alain Aubert domicilié(e) 95 rue Moncade - 40330 - Amou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Aubert domicilié(e) 95 rue Moncade - 40330 - Amou - France.

La marque Le pataqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pataqué est expirée depuis le 2 octobre 2023.


M. Alain Aubert - 95 rue Moncade - 40330 - Amou - France


M. Alain Aubert - 95 rue Moncade - 40330 - Amou - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

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