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Marques déposées par monsieur ALAIN AUBERT
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DOMAINE DU MISTRAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MISTRAL
Monsieur ALAIN AUBERT

Numéro de dépôt :
4454888
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE DU MISTRAL de ALAIN AUBERT

Présentation de la marque DOMAINE DU MISTRAL

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par monsieur ALAIN AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU MISTRAL »

Le déposant est monsieur ALAIN AUBERT domicilié(e) DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN AUBERT domicilié(e) DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur ALAIN AUBERT - DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France


Monsieur ALAIN AUBERT - DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet total n°755474 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 23 mai 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°757482 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 29 novembre 2019 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°773972 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.