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Marques déposées par Alain ASSERAF
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DOUCELIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCELIA
Alain ASSERAF, Suleyman BABA

Numéro de dépôt :
96613685
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque DOUCELIA

Déposée le 1 mars 1996 par Alain ASSERAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est Alain ASSERAF, Suleyman BABA, domicilié(e) 25 Rue Veillon, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain ASSERAF et Suleyman BABA - France.

La marque DOUCELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCELIA est expirée depuis le 1 mars 2006.

Alain ASSERAF a également déposé les autres marques suivantes : VISTA Bulle Relax Concept , VISTALIGNE , VISTA vibe oscillations & vibrations sportives


Alain ASSERAF, Suleyman BABA - 25 Rue Veillon, 31500 TOULOUSE - France


Alain ASSERAF et Suleyman BABA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vêtement (habillement)