Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Alain Assadet
/
Domaine Alain Assadet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Alain Assadet
Monsieur Alain Assadet

Numéro de dépôt :
4647954
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
Domaine Alain Assadet de Alain Assadet

Présentation de la marque Domaine Alain Assadet

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par monsieur Alain Assadet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Alain Assadet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Alain Assadet domicilié(e) 29 les Faucards - 18510 - MENETOU-SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL A ET V ASSADET, Monsieur Alain Assadet domicilié(e) 29 les Faucards - 18510 - MENETOU-SALON - France.

La marque Domaine Alain Assadet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Alain Assadet arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.


Monsieur Alain Assadet - 29 les Faucards - 18510 - MENETOU-SALON - France


EARL A ET V ASSADET, Monsieur Alain Assadet - 29 les Faucards - 18510 - MENETOU-SALON - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vins d'appellation d'origine protégée.