Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIWA
M. Alain ARSONEAU, Agissant pour le compte de la société "SIWA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4125457
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
SIWA de Alain ARSONEAU

Présentation de la marque SIWA

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur Alain ARSONEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Alain ARSONEAU domicilié(e) 8 Chemin de la Bonnette - 69630 - Chaponost - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain ARSONEAU domicilié(e) 8 Chemin de la Bonnette - 69630 - Chaponost - France.

La marque SIWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIWA est expirée depuis le 13 octobre 2024.


M. Alain ARSONEAU, Agissant pour le compte de la société "SIWA" en cours de formation - 8 Chemin de la Bonnette - 69630 - Chaponost - France


M. Alain ARSONEAU - 8 Chemin de la Bonnette - 69630 - Chaponost - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

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