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Marques déposées par monsieur ALAIN ARNAUD
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chateau hautgravette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

chateau hautgravette
Monsieur ALAIN ARNAUD

Numéro de dépôt :
4402094
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
chateau hautgravette de ALAIN ARNAUD

Présentation de la marque chateau hautgravette

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur ALAIN ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chateau hautgravette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur ALAIN ARNAUD domicilié(e) 41 - 33230 - ABZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, viticole, Monsieur ALAIN ARNAUD domicilié(e) 41 - 33230 - ABZAC - France.

La marque chateau hautgravette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau hautgravette arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.


Monsieur ALAIN ARNAUD - 41 - 33230 - ABZAC - France


viticole, Monsieur ALAIN ARNAUD - 41 - 33230 - ABZAC - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Vins d’appellation d’origine protégée.