Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAçON DE…
Monsieur Alain ARMAND (gérant associé) agissant au nom et pour le compte de la SCOP ARL “ Façon de… ” en formation

Numéro de dépôt :
3270027
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
FAçON DE… de Alain ARMAND (gérant associé

Présentation de la marque FAçON DE…

Déposée le 27 janvier 2004 par monsieur Alain ARMAND (gérant associé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAçON DE… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est monsieur Alain ARMAND (gérant associé domicilié(e) 118, avenue Foch,94100 Saint Maur des Fossés - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain ARMAND domicilié(e) 118, avenue Foch,94100 Saint Maur des Fossés - 94100 - France.

La marque FAçON DE… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAçON DE… est expirée depuis le 27 janvier 2014.


Monsieur Alain ARMAND (gérant associé) agissant au nom et pour le compte de la SCOP ARL “ Façon de… ” en formation - 118, avenue Foch,94100 Saint Maur des Fossés - 94100 - France


Monsieur Alain ARMAND - 118, avenue Foch,94100 Saint Maur des Fossés - 94100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Direction professionnelle des affaires artistiques – conseil en organisation et direction des affaires – investigations pour affaires – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – relations publiques. Services de communications, à savoir, agences de presse et d'informations (nouvelles) – services de télécommunications – communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques – communications (transmission) par voie télématique et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie intéractive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements éléctroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéoconférences – transmission et diffusion de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, d'informations par terminaux d'ordinateur, par cable, par réseau internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications – diffusion de programmes musicaux et plus généralement de programmes multimédias et audiovisuels, à usage intéractif ou non – émissions radiophoniques et télévisées – télévision par cable, transmission par télex, transmission par télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, avec code d'accès – abonnement à tous supports de sons ou d'images – messageries éléctroniques. Education ; formation ; divertissement – organisation de spectacles – organisation de spectacles (services d'inpréssarios) – production de spectacles – représentation de spectacles – services d'artistes de spectacles – location de décors de spectacles – location d'appareils et d'accessoires cinématographiques – organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation – organisation d'expositions à but culturel ou éducatif – organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès – activités sportives et culturelles – organisation et conduite d'ateliers de formation – services de musées (présentation, expositions) – plannification de réceptions (divertissement) – informations en matière de divertissement – exploitation de salles de cinéma – production de films, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision – reportages photographiques – rédaction de scénarios – organisation de compétitions sportives – représentations théâtrales – réservation de places de théâtre – montage, production, location de films – services d'orchestres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.