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Marques déposées par monsieur Alain APOSTOLATOS
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Morta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Morta
M. Alain APOSTOLATOS, Agissant pour le compte de la société "Morta" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4183574
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2025
Morta de Alain APOSTOLATOS

Présentation de la marque Morta

Déposée par voie électronique le 26 mai 2015 par monsieur Alain APOSTOLATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Morta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur Alain APOSTOLATOS domicilié(e) Quartier Carabona, Chemin de Quenza - 20137 - Porto-Vecchio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain APOSTOLATOS domicilié(e) Quartier Carabona, Chemin de Quenza - 20137 - Porto-Vecchio - France.

La marque Morta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morta arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.


M. Alain APOSTOLATOS, Agissant pour le compte de la société "Morta" en cours de formation - Quartier Carabona, Chemin de Quenza - 20137 - Porto-Vecchio - France


M. Alain APOSTOLATOS - Quartier Carabona, Chemin de Quenza - 20137 - Porto-Vecchio - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.