Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVA
Monsieur Alain Antoine MEILLAND

Numéro de dépôt :
1052317
Date de dépôt :
30/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Antibes

Présentation de la marque SILVA

Déposée le 30 décembre 1977 par monsieur Alain Antoine MEILLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Antibes), la marque française « SILVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain Antoine MEILLAND domicilié(e) 134, Boulevard Meilland - 16601 ANTIBES - France.

La marque SILVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SILVA est expirée depuis le 30 décembre 1987.

Alain Antoine MEILLAND a également déposé les autres marques suivantes : LUSAMBO , PHARAON , EVERGOLD , PRINCESSE MARGARET D ANGLETERRE , ANNE MARIE TRECHSLIN , CARINA , EXCITING , LOVITA , SWEET HOME , INTERLUDE


Monsieur Alain Antoine MEILLAND - 134, Boulevard Meilland - 16601 ANTIBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers, fleurs artificielles

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.