Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITALIAN SANDWICH
Monsieur Alain ALLOUCHE
Madame Yolande CHABAT épouse ALLOUCHE

Numéro de dépôt :
94519647
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque ITALIAN SANDWICH

Déposée le 10 mai 1994 par monsieur Alain ALLOUCHE et madame Yolande CHABAT épouse ALLOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITALIAN SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Les déposants sont monsieur Alain ALLOUCHE domicilié(e) demeurant 1 rue Paul Barillet, 94360 BRY SUR MARNE - France et madame Yolande CHABAT épouse ALLOUCHE domicilié(e) demeurant 1, R. Paul Barillet, 94360 BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JURIS-AIDE M.M.C. RIGAL Formaliste - France.

La marque ITALIAN SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITALIAN SANDWICH est expirée depuis le 10 mai 2004.

Alain ALLOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : Nudélia , Lovapink , Shaleem , WEEZEO LA SOLUTION PRO , SECRET DE GEISHA , VAPO FRANCE , Intimate® Toy , SAFE-E-LIQUIDE , ITALIAN SANDWICHES PANINI


Monsieur Alain ALLOUCHE - demeurant 1 rue Paul Barillet, 94360 BRY SUR MARNE - France

Madame Yolande CHABAT épouse ALLOUCHE - demeurant 1, R. Paul Barillet, 94360 BRY SUR MARNE - France


Société JURIS-AIDE M.M.C. RIGAL Formaliste - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Viande, poisson, volaille et gibiers extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers: huiles et graisses comestibles; sauces à salades; conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café; farines pâtisserie et confiseries, glaces comestibles; miel; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraichir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.