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Marques déposées par monsieur Alain ALBA
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C . D . S . C . M . H Contrôle Diagnostic Structure Cellules Mobiles Habitables
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C . D . S . C . M . H Contrôle Diagnostic Structure Cellules Mobiles Habitables
M. Alain ALBA

Numéro de dépôt :
4128857
Date de dépôt :
26/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2024
C . D . S . C . M . H Contrôle Diagnostic Structure Cellules Mobiles Habitables de Alain ALBA

Présentation de la marque C . D . S . C . M . H Contrôle Diagnostic Structure Cellules Mobiles Habitables

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2014 par monsieur Alain ALBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C . D . S . C . M . H Contrôle Diagnostic Structure Cellules Mobiles Habitables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Alain ALBA domicilié(e) latrique Est - 47410 - LAUZUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain ALBA domicilié(e) latrique Est - 47410 - LAUZUN - France.

La marque C . D . S . C . M . H Contrôle Diagnostic Structure Cellules Mobiles Habitables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19 20 36 37 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C . D . S . C . M . H Contrôle Diagnostic Structure Cellules Mobiles Habitables est expirée depuis le 26 octobre 2024.

Alain ALBA a également déposé les autres marques suivantes : ALBA N. M. V. H. Négoce Mobilier Véhicule Habitation , ALBA MOBILIER


M. Alain ALBA - latrique Est - 47410 - LAUZUN - France


M. Alain ALBA - latrique Est - 47410 - LAUZUN - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; caravanes ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Éducation ; formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures.