Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TON SUR TON
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4024580
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
TON SUR TON de ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR

Présentation de la marque TON SUR TON

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TON SUR TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR domicilié(e) 45 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque TON SUR TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TON SUR TON est expirée depuis le 2 août 2023.

ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR a également déposé les autres marques suivantes : PLURI H3A , ST3 , DOMMAGE QU'AFFLELOU NE SOIT QU'OPTICIEN , SCANMIRROR D AFFLELOU , BlueBlock By Afflelou , EGERIE EGO HD D'AFFLELOU , ACTUELLE CREATION EXCLUSIVE ALAIN AFFLELOU , OPTIMUM PLURIEL , MAGIC BY AFFLELOU , NEXT YEAR


ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par actions simplifiée - 45 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France - SIREN 304577794


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 11 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782397 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Appareils optiques ; articles de lunetterie ; lunettes ; verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes.