ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3305745
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2024
Présentation de la marque TERCERA D'AFFLELOU
Déposée le 28 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERCERA D'AFFLELOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR domicilié(e) 11 RUE D'ARGENSON - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 794 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque TERCERA D'AFFLELOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 11 RUE D'ARGENSON - 75008 - PARIS - France - SIREN 304577794
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 17 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°627311 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563310 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18
Inscription le 11 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782397 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Appareils et instruments optiques, lentilles de contact, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes (solaires), étuis à lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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