LES CARACTERES D'ALAIN AFFLELOU
Présentation de la marque LES CARACTERES D'ALAIN AFFLELOU
Déposée le 27 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CARACTERES D'ALAIN AFFLELOU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CARACTERES D'ALAIN AFFLELOU est expirée depuis le 27 avril 2019.
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation n°2141179 - Publication au BOPI 1999-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement avec limitation le 24 février 2009 n°2399345 - Publication au BOPI 2009-02-24
Renouvellement avec limitation n°2141180 - Publication au BOPI 1999-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 30 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176675 - Publication au BOPI 1994-09-30
Inscription le 12 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353767 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417855 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°160111 - Publication le 24 juin 1993 au BOPI 1993-30