ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96645519
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2016
Présentation de la marque LA 4 T D'AFFLELOU
Déposée le 11 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA 4 T D'AFFLELOU »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR domicilié(e) 45, Avenue Victor-Hugo,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2321563) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2321563) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR Société par actions simplifiée - 45, Avenue Victor-Hugo,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2321563) - 93300 - France - SIREN 304577794
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2321563) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 10 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239980 - Publication au BOPI 1997-07-10
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417855 - Publication au BOPI 2005-09-12
Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321563 - Publication au BOPI 2006-08-22
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes
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