ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
93449611
Date de dépôt :
04/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2023
Présentation de la marque A.A. ALAIN AFFLEFLOU
Déposée le 4 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.A. ALAIN AFFLEFLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR domicilié(e) 45 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 794 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque A.A. ALAIN AFFLEFLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 45 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 304577794
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Inscription le 9 août 2006 - Gage constitué n°438683 - Publication au BOPI 2006-08-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2231861 - Publication au BOPI 2002-12-02
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Inscription le 29 août 2011 - Gage constitué n°556912 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Inscription le 29 août 2011 - Gage radié n°556911 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Inscription le 25 juillet 2012 - Gage radié n°579811 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 3 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585957 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Inscription le 3 octobre 2012 - Gageconstitué n°585958 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516669 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17
Inscription le 16 juin 2014 - Gage radié n°626765 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 17 juillet 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°627312 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17
Inscription le 11 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782397 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Extincteurs.Publicit distribution de prospectus, d'échantillons Location de matériel publicitaire Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires Conseils, informations ou renseignements d'affaires Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie Comptabilité Reproduction de documents bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Agences de presse et d'informations Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques Télescription Transmission de messages, Télégrammes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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