Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BRIGANDIERES
MME ALACOQUE GENEVIEVE

Numéro de dépôt :
3292335
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
12/05/2014
DOMAINE DES BRIGANDIERES de ALACOQUE GENEVIEVE

Présentation de la marque DOMAINE DES BRIGANDIERES

Déposée le 12 mai 2004 par madame ALACOQUE GENEVIEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES BRIGANDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est madame ALACOQUE GENEVIEVE domicilié(e) LES BRIGANDIERES,71960 BUSSIERES - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ALACOQUE GENEVIEVE domicilié(e) LES BRIGANDIERES,71960 BUSSIERES - 71960 - France.

La marque DOMAINE DES BRIGANDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BRIGANDIERES est expirée depuis le 12 mai 2014.


MME ALACOQUE GENEVIEVE - LES BRIGANDIERES,71960 BUSSIERES - 71960 - France


MME ALACOQUE GENEVIEVE - LES BRIGANDIERES,71960 BUSSIERES - 71960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des Brigandières.