Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ALACA Mehmet Emin
/
LABELLE HABITATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABELLE HABITATION
M. ALACA Mehmet Emin

Numéro de dépôt :
4012856
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2023
LABELLE HABITATION de ALACA Mehmet Emin

Présentation de la marque LABELLE HABITATION

Déposée le 17 juin 2013 par monsieur ALACA Mehmet Emin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LABELLE HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur ALACA Mehmet Emin domicilié(e) 8 rue d'Isly - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ASSAYAG Ari domicilié(e) 148 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LABELLE HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABELLE HABITATION est expirée depuis le 17 juin 2023.

ALACA Mehmet Emin a également déposé les autres marques suivantes : TélécommandeOnline www.telecommandeonline.com , Radiateur+ Spécialiste de chauffage www.radiateurplus.com , LABELLE HABITATION , M+ Motorisation+ LE MONDE DE L'AUTOMATISME www.motorisationplus.com , COFFREFORT+ LA SÉCURITÉ À TOUS PRIX www.coffrefortplus.com


M. ALACA Mehmet Emin - 8 rue d'Isly - 75008 - PARIS - France


M. ASSAYAG Ari - 148 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675314 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 31 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678475 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Service de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet ou tout autre média électronique de communication de motorisations de portails, de télécommandes de portails, de coffres forts, de piscines, d'équipements de jardin (mobilier de jardin, abris, tonnelles, décorations, outillage), de produits domotiques (alarmes, vidéosurveillance, interphones, carillons, serrures et gâches), d'équipements de l'habitation intérieur et extérieur (éclairage, radiateurs électriques, appareils de climatisation, chauffe-eau, parabole, tableaux électriques, décodeurs, lecteurs multimédia).