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Marques déposées par monsieur ALACA MEHMET EMIN
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HOUSELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSELAND
M. ALACA MEHMET EMIN

Numéro de dépôt :
4004510
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
HOUSELAND de ALACA MEHMET EMIN

Présentation de la marque HOUSELAND

Déposée le 14 mai 2013 par monsieur ALACA MEHMET EMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOUSELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur ALACA MEHMET EMIN domicilié(e) 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALACA MEHMET EMIN domicilié(e) 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

La marque HOUSELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSELAND est expirée depuis le 14 mai 2023.


M. ALACA MEHMET EMIN - 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France


M. ALACA MEHMET EMIN - 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621138 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

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