Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONIL Confort absolu, garantie à vie
ALABD IRAM AMON ATON HATEM

Numéro de dépôt :
3960000
Date de dépôt :
10/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2022
COTONIL Confort absolu, garantie à vie de ALABD IRAM AMON ATON HATEM

Présentation de la marque COTONIL Confort absolu, garantie à vie

Déposée le 10 novembre 2012 par la société ALABD IRAM AMON ATON HATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTONIL Confort absolu, garantie à vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société ALABD IRAM AMON ATON HATEM domicilié(e) 11 rue Professeur SISLEY - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 043 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pharaon, M. AMON ATON Iram domicilié(e) 11 rue Professeur SISLEY - 69003 - LYON - France.

La marque COTONIL Confort absolu, garantie à vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONIL Confort absolu, garantie à vie est expirée depuis le 10 novembre 2022.


ALABD IRAM AMON ATON HATEM - 11 rue Professeur SISLEY - 69003 - LYON - France - SIREN 538043753


Pharaon, M. AMON ATON Iram - 11 rue Professeur SISLEY - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.