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Marques déposées par la société étrangère ALABASTINE HOLLAND B.V
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DECOTERRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOTERRA
ALABASTINE HOLLAND B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
99805214
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2019

Présentation de la marque DECOTERRA

Déposée le 28 juillet 1999 par la société étrangère ALABASTINE HOLLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECOTERRA »

Le déposant est la société étrangère ALABASTINE HOLLAND B.V domicilié(e) Hogesteeg 27 e - 5324 AA AMMERZODEN - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOTERRA est expirée depuis le 28 juillet 2019.


ALABASTINE HOLLAND B.V., Société de droit néerlandais - Hogesteeg 27 e - 5324 AA AMMERZODEN - Pays-Bas


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 30 octobre 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°310567 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 19 octobre 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°333089 - Publication au BOPI 2001-10-19

Inscription le 19 septembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°331513 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 12 mars 2001 - Retrait partiel n°317785 - Publication au BOPI 2001-03-12

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406846 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06

Peintures et colorants sous forme de cire naturelle contenant des colorants et destinés à être utilisés dans l'application des couleurs sur des plâtres. Cires à polir. Matériaux non métalliques pour la construction ; ciment, chaux, mortier pour la construction, gypse, plâtre ornemental, plâtre, matériaux en plâtre pour la construction.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.