Marque enregistrée - Marque en vigueur

mousamal sanabil
M. Ala'a ABDUL HADI

Numéro de dépôt :
4251608
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2026
mousamal sanabil de Ala\'a ABDUL HADI

Présentation de la marque mousamal sanabil

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par monsieur Ala'a ABDUL HADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mousamal sanabil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Ala'a ABDUL HADI domicilié(e) 50 AVENUE 50 avenue pierre et marie curie - 93700 - Drancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ala'a ABDUL HADI domicilié(e) 50 AVENUE 50 avenue pierre et marie curie - 93700 - Drancy - France.

La marque mousamal sanabil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mousamal sanabil arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

Ala'a ABDUL HADI a également déposé les autres marques suivantes : Certitrace 786 , DOUNIA HALAL , PROGITRACE , BFC babylone food culinary 786


M. Ala'a ABDUL HADI - 50 AVENUE 50 avenue pierre et marie curie - 93700 - Drancy - France


M. Ala'a ABDUL HADI - 50 AVENUE 50 avenue pierre et marie curie - 93700 - Drancy - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.