Déposée par voie électronique le 7 juin 2011 par ALA'A ABDUL HADI et Rihad TOLGUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUNIA HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Les déposants sont ALA'A ABDUL HADI domicilié(e) 50 avenue Pierre et Marie Curie - 93700 - DRANCY - France et Rihad TOLGUI domicilié(e) 87 rue de Conflans - 95220 - HERBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque DOUNIA HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALA'A ABDUL HADI - 50 avenue Pierre et Marie Curie - 93700 - DRANCY - France
Rihad TOLGUI - 87 rue de Conflans - 95220 - HERBLAY - France
BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 26 février 2015 - Concession de licence n°644198 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26
Inscription le 8 juin 2018 - Concession de licence n°725788 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires ,amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages[non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d' escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, juliennes [potages], boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, produits laitiers, langoustes [non vivantes], légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, oeufs, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], pâtés de foie, produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, compote de pommes, flocons de pommes de terre, préparations pour faire du potage , potages, pulpes de fruits, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, extraits de viande, gelées de viande, volaille [viande], yaourt ; ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, cake au riz, câpres, préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, chutneys [condiments], condiments, confiserie, crackers, crèmes glacées, crêpes [alimentation], fondants [confiserie], gâteaux, gaufres, jus de viande [sauces], pain, pain d'épice, petits pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, sushi ; sauce tomate, sauce à salade, sauce bolognaise, sauce cuisinées à base de tomate, sauce harissa.
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