Marque expirée - Marque en non vigueur

Certitrace 786
Ala'a ABDUL HADI

Numéro de dépôt :
3655908
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
Certitrace 786 de Ala\'a ABDUL HADI

Présentation de la marque Certitrace 786

Déposée le 9 juin 2009 par Ala'a ABDUL HADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Certitrace 786 »

Le déposant est Ala'a ABDUL HADI domicilié(e) 50 PIERRE ET MARIE CURIE - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Halal Institute HIFMI domicilié(e) 50 PIERRE ET MARIE CURIE - 93700 - DRANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certitrace 786 est expirée depuis le 9 juin 2019.

Ala'a ABDUL HADI a également déposé les autres marques suivantes : mousamal sanabil , DOUNIA HALAL , PROGITRACE , BFC babylone food culinary 786


Ala'a ABDUL HADI - 50 PIERRE ET MARIE CURIE - 93700 - DRANCY - France


Halal Institute HIFMI - 50 PIERRE ET MARIE CURIE - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.