BIO TRAITEMENT Maintenance Multitechnique Biologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO TRAITEMENT Maintenance Multitechnique Biologique
AL'S BOM, SARL
Numéro de dépôt :
3858520
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
Présentation de la marque BIO TRAITEMENT Maintenance Multitechnique Biologique
Déposée le 13 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'S BOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO TRAITEMENT Maintenance Multitechnique Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'S BOM domicilié(e) 5 bis Avenue Anatole France - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AL'S BOM, SARL domicilié(e) 5 bis avenue Anatole-France - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France.
La marque BIO TRAITEMENT Maintenance Multitechnique Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858520.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO TRAITEMENT Maintenance Multitechnique Biologique est expirée depuis le 13 septembre 2021.
AL'S BOM, SARL - 5 bis Avenue Anatole France - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France
AL'S BOM, SARL - 5 bis avenue Anatole-France - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Publicité en matière d'environnement ; conseils informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, du traitement et du recyclage dés déchets de manière biologique, y compris des déchets dangereux et toxiques, et de la dépollution de sites pollués ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; aide et recherche de marchés dans le domaine du traitement et du recyclage des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques ;
Enlèvement et collecte de déchets, y compris de déchets dangereux et toxiques ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, y compris de papiers et de documents confidentiels, de déchets liquides et d'effluents en petites quantités, de déchet toxiques ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, y compris de déchets dangereux, et de la dépollution de sites pollués ;
Compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets,, y compris de déchets dangereux et toxiques, élimination par incinération et incinération énergétique de déchets ; recyclage de déchets ; curage, pompage et assainissement de déchets ; recyclage et valorisation et recyclage des déchets ; valorisation des scories ; valorisation énergétique par incinération de déchets ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de composts et de déchets ; traitement des résidus de gaz ; production d'énergie, y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergique des déchets.
Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets, consultation sur la protection de l'environnement ; programmation par ordinateur visant à assister la réalisation des projets techniques ci-avant mentionnés et constitution de base de données environnementale ; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de la protection de l'environnement et du traitement et de la valorisation des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques, et de l'énergie produite à partir du traitement des déchets ; audits techniques et contrôles de qualité dans le domaine de l'environnement, du traitement des déchets et de la dépollution de sites ; services d'analyse chimique et bactériologique ; conception et développement de logiciels et de progiciels informatiques, programmation pour ordinateurs.
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